Mentions légales

Nom de l’association : Mougins en Danse
Statut : Association loi 1901
Adresse du siège social : 23 rue du Cherche Midi
Téléphone : 07 86 51 82 11
Adresse e-mail : mouginsendanse@gmail.com
Numéro RNA : W061009101
Numéro de TVA : FR16829931096
SIRET (siège) : 82993109600020
Responsable de la publication : MED
Hébergement :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse
Site : https://www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44

2. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, documents, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle.

-- Aucun formulaire de contact n’est proposé.
-- Aucun espace membre n’est accessible.
-- Aucun contenu n’est soumis par les utilisateurs.
-- Le site ne propose ni inscription, ni abonnement.

En conséquence, aucune information personnelle n’est enregistrée, stockée ou traitée.

5. Cookies

-- Le site ne dépose aucun cookie sur le terminal de l’utilisateur.
-- Aucune mesure d’audience, publicité ou traçage n’est mis en œuvre.

6. Responsabilité

L’association s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.